Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT ETIENNE
M. Gallais (Bernard)

Numéro de dépôt :
924438
Date de dépôt :
02/05/1975
Lieu de dépôt :
Fécamp

Présentation de la marque SAINT ETIENNE

Déposée le 2 mai 1975 par monsieur Gallais (Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Fécamp), la marque française « SAINT ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gallais (Bernard domicilié(e) 13, place Thiers, Fécamp (Seine-Maritime). - France.

La marque SAINT ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Gallais (Bernard a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DOR


M. Gallais (Bernard) - 13, place Thiers, Fécamp (Seine-Maritime). - France


Inscription - Transmission de propriété n°120289 - Publication au BOPI 1976-461

Cafés, rhum, fine, vins et spiritueux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.